Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale Développement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Délégation générale au développement urbain : dossiers de M. Tassel (1989-1996)
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : 1997
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délégation générale au développement urbain.
Affichage, publicité : création de zones de réglementation spéciale, courriers de demandes d'interventions d'administrés, Minitel rose, extraits de textes juridiques, notes (1980-1989).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989 (Communicabilité vérifiée)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes