1544 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1544WP/1-1544WP/85

Date

1980-1997

Importance matérielle

85

Origine

Délégation générale Développement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale Développement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Délégation générale au développement urbain : dossiers de M. Tassel (1989-1996)

SECRETARIAT GENERAL

Date d’arrivée approximative : 1997

Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1544WP/18

Cote/Cotes extrêmes

1544WP/18

Date

1980-1989

Présentation du contenu

Délégation générale au développement urbain.

Affichage, publicité : création de zones de réglementation spéciale, courriers de demandes d'interventions d'administrés, Minitel rose, extraits de textes juridiques, notes (1980-1989).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989 (Communicabilité vérifiée)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés personnes