CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1483

Cote/Cotes extrêmes

CC/1483

Date

1596-1599

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1596 - 1599). Comptes d'Antoine Larchier.

" Compte premier de me Anthoine Larchier, commis à l'exercice de la recette des deniers commungs, dons et octrois de la ville de Lion " (1596 - 1597). - Recettes : barrage du pont du Rhône, quatre espèces, " deniers revenans bons du payement de messieurs les officiers et magistratz tenant le siége présidial ", recette pour gages des commis à ouvrir et fermer les portes, autre " à cause des deniers provenantz de l'asignation quinze mil escutz acordée par Sa Majesté ausdictz prevostz des marchans ". - Dépenses : gages du receveur, du voyer Simon d'Anthoine, de Philibert Genoult, successeur de d'Anthoine. - Gages des commis à avoir l'oil sur les entrants et sortants : Simon Fouguette, Benoît Michon, Jean Bargot, Benoît Bergeret, Louis Teppe, Philibert Picard, Gabriel Bertrand, Barthélemy Coindre, Pierre Vizet, etc. - Gratification à ces commis. - Gages des commis à prendre les bullettes : Philibert Genoult, Jacques de la Vioze. - Gages des commis à ouvrir et fermer les portes : François Drivon, Thomas Guillot, Pierre Leroy, Pierre Gingeyne, Philibert Picart. - Réparations à la citerne de Pierre-Scize. - Garde de la frégate sous le pont de Saône. - Paiement pour " mener une femme infaicte dedans l'Isle de Jousson par le commandement desd. srs ". - Voyages de Genoult " au port de Jon et au port d'Anton et autres suivans, pour faire descendre les bapteaux et bêches ", " à Messemieu et à Péroges, trouver mr du Peyrault ", au Pont de Chéruy. - Réparation aux cloches du boulevard St-Clair, au boulevard St-Jean, à la porte St-Sebastien. - Feu de joie. - Travaux au pont du Rhône, à la barrière St-Georges, à l'Herberie. - Autre feu de joie pour la reddition d'Amiens. - Réparations aux fortifications et aux corps de garde. - Transport " de deux lictz chez le sieur de Vic ". - Paiement à Me Adam des " trois artiffices de feu qu'il a convenu faire, tant à la veille St-Jehan que aux deux feuz de joie de la ville d'Amiens et autres feuz artifficielz qu'il a faict au-devant de mr de la Guiche " - Achat d'une gaine de couteau et de " deux petites boules de fer mises au dresser de M. de Vic ". - Travaux à Ainay " pour remuer les terres le long du boullevard afin de les rendre plus fortes pour la conservation de lad. ville contre les entreprinses du duc de Savoye ". - Travaux à la porte St-Clair, à la porte du Perrot (f. 24). - Construction de remparts depuis le boulevard Ste-Hélène " jusques à la vieille muraille tirant au boullevard d'Ainay". - Autres travaux du boulevard d'Ainay au pont du Rhône. - Paiement des " cadettes nécessaires pour les coudières de mur au quay qui est présentement eslevé au long de la rivière de Saosne, au droict du couvent des Célestins ". - Travaux au " cledat que estoit au chemin par lequel l'on va du faulxbourg de Veze à St-Just et autres clostures pour éviter à l'abort des infaictz que estoient au faulxbourg Saint Yréné. " - Terrassements à St-Clair. - Travaux de serrurerie au collège de la Trinité. - Entretien des " six fontaines qui pissent es hospitaulx de St-Laurent, de la Blancherye, maison d'Athanase et jardin de la fleur de Lys ". - Dépenses pour les arquebusiers. - Paiement au roi et au connétable des arquebusiers " pour avoir faict le meilleur coup aux festes de Penthecoustes dernières que lesd. harquebusiers ont tiré au rondeau au lieu du papegay ". - Location de maisons pour le logement du gouverneur. - Pensions aux Cordeliers, aux Minimes, aux Jacobins. - Remboursement à Dominique Dufour de ses avances " tant des monitions par luy fournyes aux corps de garde, que fraiz de procès pour lad. ville ". - Locations de maisons pour logement des Suisses. Solde de vingt soldats " qu'il auroit esté besoing prendre et choisir pour faire la garde près la personne de M. de Bothéon, lieutenant général au gouvernement de Lyonnois, qui auroit esté prié par lesd. sieurs, en l'absence de monseigneur de la Guiche de s'aller loger au lieu de la Torette, aboutissant à la muraille de la ville du costé de St-Sébastien, pour y commander et prendre garde aux desseings et entreprises que led. s. de Savoye, suivy et assisté du sr d'Albigny, se proposoit d'exécuter sur lad ville ". - Solde d'un caporal et de 8 soldats " de la compagnie des harquebusiers de lad. ville dont l'on auroit armé et équippé la fragatte mise sur le Rosne pour descouvrir et empescher les entreprises que le duc de Savoye proposoit exécuter sur lad. ville ". - Gages du batelier " commis à la garde et entretènement de la frégatte que a esté mise sur la rivière du Rosne, coste du boullevard St-Clair ". - Remboursement au commissaire ordinaire de l'artillerie de ses avances pour mettre en état de servir les canons et couleuvrines " que l'on a faict monter pour servir à la deffense et tuition de lad. ville du costé d'Ainay ". - Paiement à Jean Bayard pour " barrer chascun de deux grandz basteaulx du VIe arc estant du costé de la Guillotière et y comprins les cordages et tout ce qu'il y peult avoir fourny et à la charge d'entretenir les basteaulx dud. VIe arc à la rnesme forme qu'il est tenu faire des cinq premières ,". - Solde de capitaines suisses. - Envoi à Vienne de 15 hommes et un sergent sous la conduite du capitaine penon Simon Mathian dit la Combe. - Récompense pour renseignements donnés sur les projets de l'ennemi. - Fournitures de bois pour fascines. - Don au capitaine " du Faulx, en considération de la descouverte qu'il a faict au roy de certaine entreprise que le duc de Savoye, suivy et assisté du sr d'Albigny se propose d'exécuter sur cested. ville par la porte St-Sébastien, et de ce que led. de Faulx a faict luy mesme la course, par le commandement de Sa Majesté pour en venir donner l'advis et descouvrir les moiens de l'exécution d'icelle entreprise ". - Paiement à des " revirans, pour le louage de leurs batteaux qui leur furent prins le XXVe septembre MVc IIIxx XVII par lesd. srs pour barrer tant les arrcz du pont du Rosne qu'à l'endroit du boulevart Saint-Clair, où ilz sont encores '". - Gages du sonneur de St-Nizier " pour avoir sonné la retraicte sur les neuf heures du soir ". - Deniers rendus et non reçus. - Dépense commune. - Deuxième compte d'Antoine Larchier, 1597 - 1598. Dépenses : - gages des officiers : Antoine Larcher, receveur ; Philibert Genoud, commis à la voirie ; Humbert Grolier, capitaine de la ville ; Claude de Masso, lieutenant. Gages des commis au ports, portes et chaînes. Gages de François Fournel, procureur ; Barthélemy Thomé, secrétaire : François Flachier, commis au secrétariat ; Larchier, receveur ; Philibert Genoult, commis à la charge de voyer ; Jacques de la Vioze, commis à tenir le bureau de la consigne ; Dominique Dufour, solliciteur des procès ; François Faure, procureur substitué ; Jacques Poisuel, son clerc ; Barthélemy Jacquet dit la Palme, fourrier ; Mathieu Ollier, Pierre Gingeyne, Pierre Paintendre, mandeurs ; Claude Perronnet, commis à la Grenette ; Pierre Fornet, clerc ; Jérôme Garnier, commis du voyer ; Jacques Bigaud, crieur ; Louis de la Chassagne, greffier de la santé ; Antoine Jacquet, " tenant la poste ," ; Gabriel Chanon, clerc ; des commis aux ports, portes et chaînes. - Paiements au greffier du bureau des trésoriers généraux de France ; au procureur en Parlement. - Pension de Philippes Sonigo. - Gages des trompettes. - Achat de satin " pour un présent qu'il a esté advisé de faire au Sr d'Avallon, maistre d'hostel de mr de la Guiche. Paiement à Aimé Martineau pour écritures diverses. - Paiement à un batelier " qui a mené par eaue le père Pourcent jusques à Vienne ". - Achat d'une " tapisserie de cuir doré, pour tendre à la salle de l'hostel de ville". - Envoi d'émissaires " pour bailler advis d une entreprise qui estoit sur lad. ville ". - Frais des actes passés " avec mrs de St-Nizier pour la remise de leurs vignes de Barronniers ". - Pose de châssis. - Publication des défenses de lever un péage sur les grains à Vernoux. - Achat du bonnet consulaire de " François Benoist, sr de la Chassaigne ". - Dîner à l'hôtel de ville le 29 septembre 1597. - Frais pour retirer du Parlement " certains papiers concernant le P. Pourcent - Dîner à l'hôtel de ville le 29 février 1598. - Achat de " cinq chaires garnyes de drap vert pour mettre au consulat, y comprins une garnye de passement ". - Envoi de caisses de fruits pour seigneurs de la cour. - Louage de chevaux pour les mandeurs allant au-devant de madame de la Guiche. - Rafraîchissements des crieurs qui ont publié la paix. - Paiement au " président de Muynier pour ung voiage faict à Trévoux pour raison d'ung péage ". - Aumône à deux prêtres venant d'Espagne. - Envoi d'une tapisserie à madame de Vic. Torches " emploiées à esclairer ausd. sieurs s'assemblans en l'hostel commung'. - Frais pour le consulat. - Achat de papier, frais d'impression d'affiches. - Achat de flambeaux pour feux de joie. - Paiement pour messes dites à Saint-Roch. - Gages et gratifications des officiers de la ville. - Installation d'un corps de garde dans la maison du Change. - Réparations à l'hôtel-de-ville. - Paiement " à monsieur le conseiller de Monternier, pour ung certain afaire secret dont il n'est bessoingt n'estre cy faict mention ". - Location de la maison du gouverneur. - Présent de vin à " monsieur de Luxembourg, passant par ladite ville ". - Achat d'une boîte de fer blanc " pour mettre les lettres d'office de monsieur de Masso, cy-devant recepveur des deniers communs ". - Remboursement à un hôtelier de la Guillotière " de la despanse faicte à son logis par ung conseiller de Vienne, venant pour la traicte des bledz ". - Envoi d'un messager à St-Étienne de Furand, pour obtenir de madame Le Mort sa maison près du pont du Rhône pour loger les Suisses. - Présent fait " à monsieur le prince de Joyeuse et au sieur Lediguères, passant par ladicte ville ". - Cadeau à " monsieur de Boucquairon, conseiller au parlement de Grenoble pour la faveur qu'il a porté à ladicte ville à l'obtention de la traicte des bledz ". - Cadenas pour le coffre déposé chez l'échevin de la Chassag

e. - Cadeau de vin à Lesdiguières. - Achat d'un sac de cuir pour mettre les clefs des portes Saint-Just et Saint-Georges " (f. 86). - Frais pour "retirer certaines pièces de sieur Rochette concernant le remboursement de Pierre Fautet" affin d'avoir peyement du thiers de la dhouane" - Emprisonnement du fermier de la douane pour avoir payement de l'assignation de 15000 écus. - Remontrances " pour empescher l'establissement du subcide de demy pour cent sur les lettre de change " voyage d'un huissier" à la Trevelle, pour signifier aux péagers l'arrest e la court de parlement de Dombes, pertans exemptions dudict peage pour les denrées au pays de Dombes apartenant aulx habitans de lad. ville de Lion" - Réparations à l'hôtel-de-ville, à la boucherie et à une boutique " de la tapicerie" - Aumône à un Anglais. Fourniture de papier. Réparations au chemin " qui va aux moulins à St-Clair " ; aux boulevards Notre-Dame, des Quatre-Vents, à la chaîne de la rue de Flandres, à la porte de Vaise ; à la cloche de la porte St-George ; à la frégatte ; à la porte St-Just ; à la barrière de Choulans ; à la chaîne du corps de garde du Change ; à la porte du Rhône ; au boulevard d'Orléans ; à la cloche du boulevard St-Clair ; au corps de garde du Peyrat. Compte du charpentier Claude Droguet, réparations au Change : " pour avoir porté trois théatres par derrière et dessus et les avoir renduz garnis de pillastre et de corniche ; pour avoir levé les figures ou Change et les avoir descenduz, qui sont au nombre de cinq et aussy pour les faire conduire à la maison de la ville ". - Remboursement à Philibert Genoult des avances par lui faites à la ville pour les réparations ; détail de ces avances : feu de joie, réparations aux chaînes, aux portes, aux corps de garde, à Saint-Laurent, à Pierre-Scize. - Réparations à la maison du gouverneur ; au corps de garde du Change ; à celui " que l'on a faict bastir à la place des Champs, pour la garde et seuretté de ladicte ville ". - Paiements pour entretien des maisons de la ville. - Gages du fontainier Olivier Clerc. - Dépenses pour les arquebusiers. - Gages des commis à la grenette à faire tenir le marché. - Maisons louées par la ville, pensions de religieux. - Fournitures pour les corps de garde. - Frais de procédure. - Location de maisons. - Réparations au pont du Rhône. - Gages du commis au bateau corps de garde du boulevard Saint-Clair. - Gages de Michel Teyssonnière, canonnier de la ville. - Paiement au marguillier de Saint-Nizier pour sonner la retraite. - Pose d'une cloche neuve au boulevard Saint-Clair. - Dépense commune. - Compte troisième d'Antoine Larcher (1598 - 1599) folio 139. - Dépenses : - gages des officiers de la ville, des commis à avoir l'oeil aux portes, chaînes et ports, des commis à ouvrir et fermer les portes. - Gages et gratifications de fonctionnaires. - Envoi d'une dépêche en cour " pour la manifacture des soyes ". - Frais de procédures. - Torches portées à l'enterrement du mandeur Pierre Gingeyne. - Secours à un garde du Roi " pour luy aider à s'en retourner à Paris ". - Dîners à " l'hôtel-de-ville pour l'audition des comptes patrimoniaux. - Réparations à l'hôtel-de-ville. - Gages du mandeur Paintendre. - Paiement à l'imprimeur Jean Pillehotte. - Achat de papier. - Gages de Jérôme Garnier, commis du voyer. - Remboursement d'avances faites par le receveur. - Travaux de charpente et menuiserie au portail de Pierre-Scize, au " portail du pont fouchetant sur la Saulne ", à la porte du corps de garde Sainte-Hélène, aux portes du corps de garde de l'Herberie, à la porte Saint-Georges. - Travaux pour l'entrée du légat, du gouverneur, aménagement de la maison où loge " madame la marquyse de Moureau" ; pose d'armoiries, de tentures, etc. - Travaux à l'hôtel du gouverneur (f. 175) ; au boulevard Saint-Clair, au pont-levis du pont du Rhône, à la porte Saint-Sébastien. - Pavage autour des maisons du Change. - Pose de chassis " pour monsieur le mareschal de Biron. - Frais pour la réception du maréchal. - Réfection des toitures de la maison du gouverneur et des Jésuites. - Travaux à la Blancherie, à la maison des Suisses de la porte Saint-Just, au pont-levis. - Transport de la tapisserie " qui servit au jeu du collège. - Travaux pour combler le puits " qui est devant la Fromagerie ". - Fournitures des deux bancs de bois " pour servir à la goilhe à la porte Saint-Just ". - Achat de tuiles " pour refaire ce qui feust rompu au collège lors du jeu ". - Enlèvement des cloches du Puy d'Ainay et de Vaise. - Travaux au corps de garde Saint-Clair, à la porte Saint-George, à la porte Saint-Sébastien et chez le gouverneur. - Paiement à trois bateliers " pour mener monsieur de la Guiche et messieurs de la ville du long du Rhosne pour veoir les réparations nécessaires ". - Travaux " de pavissage et autres réparations faictes au chemin des Elections tirans en Bellecourt pour le rendre plus passant et plus aisé ". - Travaux à la porte Saint-Sébastien, au chemin Saint-Barthélemy, à l'église Saint-Sébastien. - Dépenses pour les arquebusiers, locations de maisons. - Munitions des corps de garde. - Frais de procédure. - Locations de maisons pour les Suisses. -" Rabbais et modérations. - Deniers rendus et non receus ". - Dépense commune.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes