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2888W - Direction des cimetières, dossiers de la direction

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Cote/Cotes extrêmes

2888W/1-2888W/29

Date

1907-2004

Importance matérielle

1,2 ml

Origine

Direction des cimetières

Modalités d'entrées

Versement du 05/10/2021

Présentation du contenu

1-22 : Fonctionnement, organisation.
23-29 : Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à l'IML.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2888W/8, 2888W/9, 2888W/14, 2888W/15, 2888W/17, 2888W/23 à 2888W/29 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1825W, 2764W

Mots clés matières

décès, transport de corps, pompes funèbres, médecin

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 904 Funérailles et lieux de sépulture

Cote/Cotes extrêmes

2888W/1-2888W/22

Date

1907-2004

Fonctionnement général de l'IML.

Cote/Cotes extrêmes

2888W/3

Date

1928-1999

Présentation du contenu

- Organisation du service (réception et transfert de corps, procédures, lignes téléphoniques, horaires d'ouverture...) : notes (1949-1999), correspondance (1971-2004) ; imprimés IML vierges (sd) ; vente aux enchères publiques d'objets funéraires : 2 affiches (1973-1974) ; équipements et matériels spécifiques : rapports, correspondance, documentation (1980-1998).
- Notes d'information classées par thématique. Inhumation de foetus : note de service (1971) ; transports de corps : correspondance (1968-1984) ; utilisation des cases frigorifiques : notes (1964) ; délai d'inhumation : notes, formulaire, notice (1953-1972) ; gestion des objets des défunts : notes (1928, 1968, 1974).
- Commission consultative de l'IML, projet de création : correspondance (1971).
- Commission du contentieux municipale, saisine par l'IML pour examen de deux cas relatifs au fonctionnement : rapport d'un avocat, compte rendu de la commission du 24/04/1974, correspondance (1974).

Mots clés typologiques

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