2447 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/158

Cote/Cotes extrêmes

2447W/158

Date

2003-2004

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

494/2003 : 29 rue Gasparin 69002

495/2003 : 6 rue des Teinturiers 69003

496/2003 : 37 rue de l'Argonne 69008

497/2003 : 9 rue Frère Benoît 69009

498/2003 : 18 rue Artaud 69004.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français