1778 W

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Cote/Cotes extrêmes

1778W/1-1778W/99

Date

1819-2004

Importance matérielle

99

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1778W/81

Cote/Cotes extrêmes

1778W/81

Date

1996-1998

Présentation du contenu

Politique de l'habitat. Etudes.

- "Habitat abordable" (Sauvegarde, zone d'aménagement concertée (ZAC) du Dauphiné). Consultation : propositions, grille d'analyses, notes, correspondance (1997-1998).

- Habitat groupé comme alternative à l'habitat individuel. Expérimentation : fiche de synthèse, coupure de presse, programme de séminaire, liste de participants, rapports, localisation des terrains potentiels constructibles, plans, cahier des charges, correspondance (1997).

- Diversification du peuplement dans le parc d'habitations à loyer modéré (HLM). Réunion : comptes rendus, documents de travail, notes, correspondance (1996).

- Mixité sociale. Promotion. Réseau des Villes (plan régional) : projets, notes, délibération des conseils municipal et régional, bilans, liste des opérations, coupures de presse (1996-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français