1129 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1129WP/1-1129WP/56

Date

1796-1959

Importance matérielle

56

Origine

Police municipale - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Statistiques agricoles (s.d. ?)
Subsistances : association lyonnaise des cultures maraîchères 1943-1946
Postes et Télécommunications, aménagement de recettes auxiliaires (1888-1933), poids public : exploitation : concessions 1907-1936
Etablissement recevant du public : commission de sécurité
Kiosques, buvettes : concessions 1906-1938
Affichage : réglementation, concessions 1920-1945
Etablissements classés (2ème et 3ème catégories) : autorisation d'exploitation 1931-1940
Voirie privée : dossiers
Police urbaine, fonctionnement loterie (1796-1834)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1129WP/19

Cote/Cotes extrêmes

1129WP/19

Date

1905-1919

Présentation du contenu

KIOSQUE : concessions des emplacements de bancs de tisane et de fleurs : adjudication, rapports délibérations (1906-1909) ; reversement à l'état des redevances pour les kiosques installés sur le domaine national, terrestre ou fluvial : contentieux et correspondance 1905-1919

Langue des unités documentaires

Français