2003-2006
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 26/04/2013
Présentation du contenu
Tableau de concordance
1-67 : Déclarations de travaux
68-78 : Permis de démolir
79-91 : Consultations préalables
92-93 : Déclarations de division
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2013 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
912/2003 : 32 imp. Brachet 69008
913/2003 : 32 rue Pdt E. Herriot 69001
914/2003 : 18 rue de la Thibaudière 69007
915/2003 : 31-33 rue R. Salengro 69009
916/2003 : Hôpital E. Herriot pavillon I 5 pl. d'Arsonval 69003
917/2003 : 218 rue P. Bert 69003
918/2003 : Hôpital E. Herriot 5 pl. d'Arsonval 69003.
Mots clés typologiques