1217W/1-1217W/209
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Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-5 : 1790-1793 (corps municipal)
- 6-10 : 1793-1796 (corps municipal ou conseil municipal)
-11-26 : 1796-1805 (divisions)
- 27-85 : 1800-1852 (conseil municipal)
- 86-92 : 1852-1855 (commission municipale)
- 93-120 : 1855-1873 (conseil municipal)
- 121 : 1873-1874 (commission municipale)
- 122-199 : 1874-1940 (conseil municipal)
- 200-204 : 1940-1945 (conseil municipal ou délégation spéciale)
- 205-209 : 1945-1951 (conseil municipal).
Contient aussi des avis, des arrêtés, des rapports et des procès-verbaux.
Mode de classement
Chronologique par organe délibérant.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Existence et lieu de conservation de copies
Archives numérisées (2 NUM/20) consultables sur le portail de recherche des Archives de Lyon.
Documents en relation
1647W
Notes
Pour certains registres, les pages blanches n'ont pas été numérisées.
Informations sur le traitement
Classé en 1991, retraité en 2021-2022.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Registre.
Ce registre contient deux parties :
- p. 1 à 400 : du 5 janvier 1792 au 15 mars 1793 (l'acte du 15 mars 1793 précède l'acte du 14 mars 1793)
- p. 1 à 35 : du 18 mars au 21 mai 1793.
"Le conseil municipal a arrêté..." (dernière page du registre).
Conditions d'accès
Consultable en pièce jointe.
Documents en relation
1217W/5
Notes
Les pages 147-148 ont été découpées, "ce n'est pas trois feuillets mais un qui serait manquant d'après la pagination" (cf. p. 149).
Mots clés typologiques