Aide à la recherche

2891W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/65

Date

2011-2021

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1-63 : Dossiers accordés.
64-65 : Suivi juridique.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable sauf les articles 2891W/64 et 65 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/63

Date

2011-2021

Déclarations préalables : dossiers 2011/1025 à 2011/1067.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/27

Date

2011-2020

Présentation du contenu

2011/1025 : 219 rue Vendôme (2011).
2011/1026 : 35 rue du Lieutenant Colonel Prévost (2011).
2011/1027 : 19 rue du Président Edouard Herriot (2011).
2011/1029 : 87 rue de Marseille (2011).
2011/1030 : 10 rue des Verriers (2011-2012).
2011/1031 : 6 rue Vaubecour (2011).
2011/1032 : 39 rue de la Bourse (2011).
2011/1033 : 7 rue du Plat (2011).
2011/1034 : 10 boulevard des Brotteaux (2011-2012).
2011/1035 : 56 rue Saint-Michel (2011-2012).
2011/1036 : 1 rue des Trois Artichauts (2011).
2011/1037 : 52 avenue Maréchal Foch (2011).
2011/1039 : 12 rue du Doyenné (2011).
2011/1040 : 264 rue Garibaldi (2011).
2011/1043 : 125 avenue Jean-Jaurès (2011).
2011/1044 : 57 grande rue de Saint-Rambert (2011-2020).
2011/1046 : 49 rue de la Bourse (2011).
2011/1048 : 62 rue Pierre Valdo (2011).
2011/1049 : 3 place Raspail (2011).
2011/1050 : 35 avenue du Point du Jour (2011).
2011/1051 : 27 rue du Professeur Patel (2011).
2011/1052 : 40 rue des Chartreux (2011).
2011/1056 : 43 cours Franklin Roosevelt (2011).
2011/1057 : 15 rue Malesherbes (2011).
2011/1058 : 326 rue Garibaldi (2011).
2011/1059 : 36 rue de la Thibaudière (2011).
2011/1062 : 2 place Sainte-Anne (2011).
2011/1064 : 58-60 rue Saint-Maximin (2011).
2011/1065 : 42 quai Jaÿr (2011).
2011/1066 : 7 rue Victor Fort (2011).
2011/1067 : 5 cours de la Liberté (2011).