2146WP/1-2146WP/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Assurances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Assurances et sinistres : dossiers de suivi (1983-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Suivi des dossiers.
- "Automobiles". Sinistres (avec dommages corporels) : déclarations de sinistres, rapports, pièces justificatives de comptabilité, pièces juridiques, correspondance (1999).
- "Instruments de musique". Sinistres : déclarations de sinistres, rapports, correspondance (1993-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires