
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Archives municipales (Lyon)
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Collection fermée d'affiches de petit format.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Bibliographie
- Histoire des transports et des mobilités en France : XIXe-XXIe siècles / Louis Baldasseroni, Etienne Faugier, Claire Pelgrims.- Armand Colin, 2022 : document 6FI/09506 figuré p. 18
Notes
Notes communicabilité : Microfilmé en 2 MI 52 ; Numérisé
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
France [Acte royal. 1790-04-22] Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 14 et 20 juillet 1790, concernant l'administration des biens déclarés à la disposition de la nation, l'abolition des dixièmes, et la continuation de leur perception pendant l'année 1790, [...] frais de culte, ministres de l'Autel, soulagement des pauvres, pensions des ecclésiastiques. : [acte royal. 1790-04-22] - Lyon : Impr. du roi, 1790. - [1] affiche impr.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 52 et numérisé en 2 Num 62
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés typologiques