321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE BONALD, 3ème arrondissement : - Elargissement de la dite rue, de la rue Cavenne et du quai Claude Bernard : rectification des alignements : traité d'échange de terrains avec la Compagnie de la Cristallerie Lyonnaise, expropriation, acquisition de terrains : délibération, arrêté préfectoral, plan, correspondance, actes notariés, actes de vente 1859-1881 - Nivellement : affaires judiciaires : correspondance, délibération, procès verbaux de mensuration 1884-1885
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières