1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
392/1986 : 8-10 rue J. Moyron, 96 à 100 rue Montgolfier, 11 à 21 rue Tête d'Or, 113 bis rue Sully 69006, permis de démolir 56/1986 (1986-1987)
393/1986 : 40 rue des Granges 69005 (1986-1989)
394/1986 : 15 rue Désiré, 14-16 rue Téraille 69001 (1986-1987)
395/1986 : 18 impasse Gal de Luzy 69005 (1986-1988)
396/1986 : 138 rue Vendôme 69006, permis de démolir 132/1986 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires