90II/1-90II/1325
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : PHELIP Daniel
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Papiers de l'étude de l'avoué Pierre Gilbert Phelip 2 place du Change à Lyon, 5ème (période1817-1863). - Dossiers clients : correspondance, extraits de minutes du greffe du tribunal, états des frais, constitution du dossier, plaidoirie, pièces annexes (1758-1895).
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Documents en relation
Autre service : Archives publiques de l'avoué aux Archives départementales du Rhône : registres de minutes du greffe du tribunal civil et du tribunal de commerce(série M).
Notes
Notes communicabilité : Communicable conformément aux délais réglementaires des archives publiques (contrat de don, 16 mai 1997) ; entièrement communicable à ce jour (03/10/2008). Le contrat autorise les reproductions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Ensemble de pochettes vides : Mauge et Vallée : syndic de la faillite Rivollier contre Nicod (1849), Vallée contre Ravier, vallière (1849-1850), Luc, Vallée, Gueffier contre Jubie (1845-1850), Rivollier contre Chazano (1849), Mauge et Vallée contre Juge (1849), Mauge et Vallée contre Bolly (1849), Mauge et Vallée contre Gouton (1849), Vallée contre Journet Morel (1849), Second et Vallée contre Briand (1849)
Langue des unités documentaires