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1885 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1885WP/1-1885WP/29

Date

1952-1992

Importance matérielle

29

Origine

Bureau d'aide sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau d'aide sociale. Gestion du personnel : concours, dossiers individuels, livres de paie, effectifs.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

10 Action sociale, 1000 Aide sociale

1885WP/25

Cote/Cotes extrêmes

1885WP/25

Date

1961-1986

Présentation du contenu

Personnel.

- Déclaration mensuelles des cotisations à l'Institution Générale de Retraite des Agents Non Titulaires de l'Etat (IGRANTE) et à l'Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques (IRCANTEC) (1961-1983).

- Déclaration mensuelles des cotisations ADELYCO (1986).

- Déclaration mensuelles des cotisations CNRACL (1978-1983).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français