2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
7, 9, 15, 16, 24 rue Royale.
1 rue Saint-Benoit.
17 rue Saint-François d'Assise.
10, 18 impasse Saint-Polycarpe.
14bis, 16 rue Saint-Polycarpe.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.