Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Centre hospitalier Saint-Jean de Dieu, rénovation et reconstruction : étude, documentation, reproductions papier de photographies, notes, correspondance (2009-2015).
Densification et renouvellement de l'îlot Leynaud Bonnefond : présentation du projet, compte rendu de visite, documentation, liste des participants au comité de pilotage, compte rendu de réunion, état d'avancement, notes, correspondance (2008-2014).
Ilot Jean XXIII, étude d'évolution du terrain Orange-France Télécom et extension du lycée la Mâche : consultation préalable, études (2013-2016).
ZAC Berthelot Epargne, projet d'aménagement : dossier de presse, documentation, projets, consultation préalable, programme, notes, correspondance (2006-2016).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)