1778 W

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Cote/Cotes extrêmes

1778W/1-1778W/99

Date

1819-2004

Importance matérielle

99

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1778W/75

Cote/Cotes extrêmes

1778W/75

Date

1984-2003

Présentation du contenu

Parc social. Opérations de logements sociaux (Prêts locatifs aidés (PLA) accordés par la Caisse des dépôts et consignations, le Crédit foncier de France, PLA "très sociaux"). Programmation.

- Difficultés rencontrées, bilans sur les réalisations passées, demandes d'avis pour les déclarations d'intention d'aliéner (DIA), réalisations futures : correspondance (1995-2003).

- Programmes annuels : tableaux, liste, correspondance (1984-1999).

- Récapitulatif : statistiques (1990-1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français