Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Opérations de logements sociaux (Prêts locatifs aidés (PLA) accordés par la Caisse des dépôts et consignations, le Crédit foncier de France, PLA "très sociaux"). Programmation.
- Difficultés rencontrées, bilans sur les réalisations passées, demandes d'avis pour les déclarations d'intention d'aliéner (DIA), réalisations futures : correspondance (1995-2003).
- Programmes annuels : tableaux, liste, correspondance (1984-1999).
- Récapitulatif : statistiques (1990-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires