323 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

323WP/1-323WP/39

Date

1789-1920

Importance matérielle

60

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine. Travaux dans les batiments communaux (1881-1889) ; travaux et fournitures du service de la voirie (1871-1907) ; aménagement des promenades publiques, travaux de conservation et de plantations, créations, aménagement et entretien (1802-1906) ; voirie urbaine, construction, entretien : marchés de travaux, mesures de police (1790-1899) ; vente et acquisition de terrains (1868-1913) ; autorisations de voirie (1822-1911) ; dérogations au réglement de voirie (1878-1920) ; permis de construire : dossiers administratifs classés par arrondissement (1922) ; réglements généraux et particuliers (1789-1893).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Versement remanié et classé selon C.C. 1926 en 1998. En 2012, les articles 40 à 42, reliquats de PC de 1922, ont été reclassés dans la collection de PC cotée en 344 W.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

323WP/19/2