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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/262

Cote/Cotes extrêmes

1841W/262

Date

1975-1997

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 9105 à 9149 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (25 rue Challemel-Lacour, 29-31 crs H. Vitton, 18 rue A. Morel, 43 rue Dr A. Pont, 7 rue C. Bizolon, 64 rue de la République, 36 rue E. Combes, 323 rue A. Philip, 42-119 crs Gambetta, 239 av. F. Faure, 1 pl. Bellecour, 8 rue Seignemartin, 11 rue Mercière, 34 rue de l'Université, 3 rue A. de Vigny, 101 rue des Charmettes, 57 rue Crillon, 61 rue Pr Rochaix, 21 rue Dr Rebatel, 529 rue Beer Sheva, 118 rue Bataille, 24 rue de Champvert).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français

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