2555 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2555WP/1-2555WP/28

Date

1964-2008

Importance matérielle

28

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Ecologie urbaine

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Santé Environnement :
- Odeurs de restauration, gêne occasionnée : gestion des demandes et plaintes des particuliers (1986-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux écoles privées (1985-2001).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme demandées sur des équipements sensibles (1987-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme : registres (1964-1996).
- Contrôle alimentaire : analyse des échantillons alimentaires des repas servis dans les structures de restauration collective municipale (échantillons) (2003-2008).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2555WP/12

Cote/Cotes extrêmes

2555WP/12

Date

1971-1977

Présentation du contenu

Avis sanitaires sur autorisation d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables de travaux) sur équipements sensibles (écoles, crèches, changements d'usage) ou particuliers : registre (du 10/05/1971 au 16/09/1977).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français