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1631 W

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Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

1631W/6

Cote/Cotes extrêmes

1631W/6

Date

1989-1997

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

39/1989 : 13 montée des Génovéfains 69005, permis de démolir 11/1989, modificatif 119/1991 (1989-1997)

40/1989 : 10 rue Franklin 69002, transfert 2/1991 (1989-1998)

41/1989 : 9-9 bis rue Audibert et Lavirotte, 3 rue des Hérideaux 69008, permis de démolir 12/1989 (1989-1992).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français