Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1474 - 1480) Pièces justificatives de dépenses par Alardin Varinier Affaires militaires
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Alardin Varinier, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Affaire militaires. - Pièce N° 2 - Etat nominatif des 30 francs arbalétriers à la charge de la ville de Lyon, " lesqueulx aujourd'yer (12 décembre 1475) firent leur monstre en l'ostel commun de la ville, en présence de nobles Jehan de Villenove, leur capitaine particulier, et de François de Bras-de-Fert, l'un des esleuz pour le Roy en ladite ville et pais de Lyonnais ". - Pièce N° 3 - Dépenses pour réhabiller et rééquiper lesdits francs arbalétriers ; - Pièce N° 4 - versement de leur solde en conformité des lettres-patentes du roi datées du Plessis-les-Tours le 21 décembre 1477 ; - copie desdites lettres fixant à 9 livres la solde annuelle. - Pièce N° 6 - Paiements " a Gillet Hubert et Jehan de Plaisance de la somme de trante livres tournois pour deux tentes de grosse toyle garnies de bastons et ferrements nécessaires pour les trante franchs arbalestriers estans à la charge de la ville ; " - pièce N° 7 - à Bastien Brochet et Pierre Sade, pour vendition de deux chevaulx pour menner les deux tentes " ; - Pièce N° 13 et 22 - à Claude Fromentin, Pierre de la Perriera, Jacques de Boyson, Pierre Gastont, Pierre Bel, Pierre Bartier, Pierre Rubiliart et Philippe de la Perriera, brodeurs, pour avoir brodé des hoquetons. - Pièce N° 29 - Achat d'armes et d'objets d'armement et d'équipement pour les francs arbalétriers ensuite d'une lettre de Louis XI, adressée à M. de Charlus et communiquée par lui, en copie, au consulat : " Monseigneur (sic) de Charlus, écrit le roi, j'ay ordonné mon armée de partir le XVe jour de février pour tirer en Bourgongne... jusques ad ce que la conqueste de la Conté soit parachevée, pour ce incontinent faictes dilligence d'amaser voz gens dedans ledit jour et gardés surtout que doubles mespandre envers moy, ne souffrés pas a voz gens amener ung seul cheval, mais les charrectes et en chacune XVne quatre palles, deulx picz, deux tranches congnyes et deux sarpes ; et ce vous y faictes faulte tenez vous seur que je feray de votre compaignie comme d'iceulx de Champaigne et les casseray et en feray des archiers, comme j'ay des autres, et vous asseure que je tireray le plus près de Bourgoigne que je pourray affin de les veoir... Escript à Bonrre-Avanture le XIIe jour de janvier 1479 (v. s.). " - Pièce N° 34 - Paiements faits " a ung marchiant de la ville de Moncoluer, en Piemont, nommé Mathieu Scarron..., pour quinze quintaulx de pouldres de bombarde mises en l'artillerie de la ville ; - Pièce N° 37 - a Jean Guillimere, mareschal demourant à Lion...pour ung baston d'artillerie appellé serpentine, de la longueur de six piez et demy affusté en son chariot ; - Pièce N° 39 - a Jean Gondrier, pour une petite serpentine de métail pesant soixante-dix livres. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes