2877W/1-2877W/63
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
1 : Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles, participation à des groupes de travail.
2 : Logement social.
3 : Politique de la ville.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2877W/11, 2877W/12, 2877W/15 à 2877W/22, 2877W/24 à 2877W/26, 2877W/28, 2877W/30 à 2877W/32 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Cellule de coordination de logements d'extrême urgence, participation aux réunions : comptes rendus, correspondance, convocation (1996-1998).
- Groupe de travail sur la programmation du logement social dans le cadre de la conférence communale logement, participation à l'élaboration d'un diagnostic des produits logements locatifs sociaux et intermédiaires publics et privés : synthèses, comptes rendus, correspondance (2000-2001, 2003).
- Observatoire urbain, zones prioritaires en matière de construction de logement social : plans (2001-2002).
- Mutabilité foncière en matière d'habitat, études, groupe de travail : comptes rendus, rapport, correspondance, plans, photographie (support CD-Rom) (2005-2006).
Mots clés typologiques