2162W/1-2162W/163
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1999 :
910/1999 : 19-21 rue du Plat
911/1999 : 8 rue Gabillot
912/1999 : 7 rue des Cerisiers
913/1999 : 10 rue des Archers
914/1999 : 11 quai P. Sédallian
915/1999 : 2-4 rue Bonnand
916/1999 : 2 rue O. Mey
917/1999 : 15 rue de Trion
918/1999 : 73 cours de la Liberté.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires