Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1515 - 1516) Compte spécial de recettes et dépenses par Veran Chalendat Dépenses pour l'entrée du Roi François Ier, de la Reine et du Duc de Bourbon
Compte spécial des recettes et des dépenses effectuées par Veran Chalendat, pour les entrées du Roi, de la Reine et du connétable de Bourbon dans la ville de Lyon. - folio 6 - Etats des dépenses pour fournitures diverses ; - folio 11 verso - journées des charpentiers ; - des peintres : - Jean Ramel, - Jean de Bourg, - Barthélemi Carrel, - Guillaume Des Champs, - Benoit Bon-Enfant, - Etienne Philippes, - Guillaume Le Roy, - maître Le Vin ; - de " Jehan Yvonet et Jehan Richier, qui ont conduit et devisé l'oeuvre de l'entrée du roy ; - de Jehan Pingault, escripvain et illumineur , pour tous les rolles et escripteaulx des personages ; - folio 12 verso -" de Jehan de Saint-Priest, ymagier, pour le priffait d'ung ser vollant, une sallamandre et une licorne " - folio 14 - Dépenses pour aménager un bateau, élever et orner des échafauds. - folio 17 verso - Paiement " - aux haultzbois et sacqueboctes du Roy qui ont joué à l'ostel de la ville présents mesdits seigneurs, de 3 escus solleil valant VI livres ; " - aux hérauts d'armes, trompettes, huissiers, massiers, laquais, valets et portiers de la suite du Roi. - folio 18 - Achats d'étoffes pour le poële porté sur le Roi, et pour habiller les personnages allégoriques qui figurèrent à l'entrée. - folio 22 - Paiement - à Jean Le Père, orfèvre, pour la façon du lion d'or offert au Roi. - folio 31 - Dépenses spéciales faites pour les entrées de la reine et du connétable (Voir ci-devant cc 638 et 639.)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes