2411 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/1-2411WP/66

Date

1998-2012

Importance matérielle

66

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2411WP/42

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/42

Date

2005-2011

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :

- MA0284 Maison de l'Enfance 3e Est

- MA0285 MJC Lucien Bonnard

- MA0297 Le Masque de Fer

- MA0320 Musique Arts Association

- MA0490 MAIA

- MA0564 Maison de l'Amérique Latine

- MA0750 Compagnie Marinière Sauvetage La Mouche

- MA3252 Maison de l'Education du 1er

- MA4468 Le Bloc Opératoire

- MA5633 Oréa Maison Emploi et Formation

- ME0141 Crèche Parentale Merlin Pinpin

- ME0205 Médecins du Monde Rhône-Alpes

- ME0216 Ménival Football Club

- MI0200 MIRLY.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français