CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1513 - 1514) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Affaires diverses. - mandat du 7 octobre 1513 Pièce N° 1, 2, 6 - Dépenses pour tendre une chaîne sur la Saône au-dessous de Pierre-Scise. - Mandat du 12 janvier 1514 Pièce N° 7 - Menu du dîner servi à l'Hôtel de Ville aux auditeurs des comptes de Jacques de Baileux : " quatre chappons, deux boillis et deux rotiz, une poincte de beuf, ung os de gresse et deux ancoustes de moton, godiveaulx (petits saucissons), trippes, deux livres riz, saffren, une livre lart, oranges, poyres, pain, quatre symaizes vin et fromaige. " - Pièce N° 9 - Paiement à Claude Bellievre, docteur, " pour avoir fait l'oraison du jour Saint-Thomas, comme c'est de costume ; - Mandat du 24 janvier 1514 Pièce N° 10 - aux compaignons qui ont porté cinq douzaines torches a baton aux armes de la ville despuys l'ostel commun jusques à l'esglise Saint-Jehan de Lyon pour l'obsèque de la Royne ; - Pièce N° 11 - a Jehan Ramel, paintre, pour cinq douzaines d'escussons aux armes de la ville attachés aux dites torches ; - Pièce N° 16 - a Jehan Grollier et Martin Clostrier pour ung voyage qu'ilz ont fait jusques au pays de Bresse et en Savoye pour guéter et explorer sur lesdits pays s'il y avoit aucuns avancoureurs ou gens de guerre ou autres vouleurs du pays de Suysse annemiz du Roy, pour obvier a toute surprinse ; - mandat du 4 mai Pièce N° 17 - a Jehan Le Pere, orfèvre de Lion, pour certain nombre de palettes d'estaing qu'il feit pour le consille qui fut tenu aux Augustins de ceste ville depuis trois ans en çà, pour tenir le compte et savoir ceulx qui entreroient oudit consille ; - Pièce N° 19 - à Anthoine de la Vanelle, fondeur et graveur pour dix-sept escussons " ; - mandat de juin 1514 pièce N° 20 - avec indication de toutes les portes - a divers pour les indemniser " des picques, haquebutes, dagues, bagues et argent tant pièces d'or que monoye qui ont esté ostées ès lancequenetz en ceste ville par certains advanturiers qu'on ne peut bonnement aprehender, affin d'obvier aux inconveniens qui s'en pourroient ensuyre si lesdits lancequenets s'en aloient sans estre contens ". - Etat nominatif des indemnités accordées aux lansquenets qui avaient été dépouillés de certains effets d'ornement et d'équipement consistant " en avant bras, colouvryne, dague, javelline, picques, gorgerins, bouttons d'argent, sainture de veloux, couvre chief, robbe de brunette doublée de ver, chemises, anneaulx d'argent, souliers, bonnets, plumes, patrenostres, etc. " - Reymont, comte de Saint-George, reçut trois livres pour une épée à deux mains qui lui avait été dérobée. - Pièce N° 19 folio 2 - Paiment à Jehan de Tholoze, papetier, pour papier fourni à l'hôtel commun ; - folio 3 -" à Jean Ramel, paintre, pour avoir lavé et acoustré les verrières de la salle de l'ostel commun, icelles reparer et rejondre ; - folio 3 verso - à Jehan Huguetan, libraire de Lion, douze sols tourn. pour ung messal pour servir à dire les messes de la chapelle du Saint-Esprit du pont du Rosne ; - folio 6 verso - a divers pour les feuz de joyes à cause de la paix d'Angleterre, sur le pont de Saosne et devant l'ostel de la ville, le dimenche XX jour d'Aost M Vc quatorze ; - Pièce N° 20 folio 8 - pour avoir fait porter du vin à mons. de Bourges, ambassadeur du roy d'Angleterre lougé au Griffon, - a mons. de la Roue, commissaire de quinze cens lansquenetz, estant en ceste ville au logis de mons. de Belmont, envoyé par monseigneur de Bourbon pour establir garnison ausdits lansquenetz au pays de Lionois. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes