Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
866/2000 : 8 rue des Macchabées (2000)
867/2000 : 4 rue Pr Calmette (2000)
868/2000 : 5 rue des Archers, rue E. Zola (2000-2001)
870/2000 : 34 rue F. Genin (2000-2001)
871/2000 : 32 av. B. Buyer (2000)
873/2000 : 16 rue Pailleron (2000-2001)
874/2000 : 7 quai J. Moulin (2000)
875/2000 : 33-33 bis rue St-Nestor (2000-2001)
876/2000 : 52 bvd Pinel (2000-2001)
877/2000 : 26 rue du Dr Vaillant (2000)
878/2000 : 39 rue Molière (2000)
880/2000 : 23 quai Gal Sarrail (2000)
881/2000 : 6 rue Burdeau (2000)
882/2000 : 53 rue Pr Morat (2000)
884/2000 : 36 rue de la Madeleine (2000).
Mots clés typologiques
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