CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/51

Date

1517-1518

Présentation du contenu

Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1517 - 1518).

Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses de Charly, Irigny et Vernaison. l'opération eut lieu par le ministère de Pierre Chauvet, juge ordinaire de Lyon, et de maître Jean Bardin, notaire royal, commissaires en cette partie, et " en ensuyvant la commission et charge à eux donnée de par le Grand-Conseil et la vénérable Court de Parlement de Paris, " etc. - CHARLY et VERNAISON : - Claude de Varey possède une maison et des bâtiments d'exploitation, un pré et deux vignes dont l'une contient l'oeuvre de cent hommes ; (folio 1) - Jean Vachard, l'hôtelier du Griffon, tient une vigne au territoire de la Moleyse ; (folio 1 verso) - Jean Chapelle, drapier ; les héritiers de Laurent Chausson, notaire ; messire André Porte, docteur ; Jean Dodieu de Velyn (Velly ou Vely) ; les héritiers de Catherin Amyot, ont des domaines plus ou moins vastes dans la paroisse de Charly ;(folio 8) - Eustache Garnier y possède : une maison haute, moyenne et basse, avec toutes les dépendances propres à une exploitation agricole ; des jardins, vergers, vignes et prés ; deux moulins à eau ; des bois et terres ; un colombier " bien bon ; " des redevances ou pensions annuelles en nature, etc. ; (folio 8 verso) - Guyot Henry, marchand ; - Cathelan Thuard (Stuard), du chef de sa femme ;(folio 10) - Jean Bozon, commerçant ; messire Franc Deschamps, docteur ; les héritiers de Jean Faure, ferratier ; Pierre Noir et Hugonin Turin, cartiers ; Jean Berthier, dit de Savoie, pelletier ; Louis Mazenod, notaire ; Thomas Le Maistre, changeur ; Claude Laurencin ; Jacques de La Fay, Jean Delagrange, brigandinier ; Lambert Caillat et les héritiers de Jean Caillat ; Hiéronime Garnier, marchand ; Pierre Meissonnier et Jacques Gaultier, notaires, tiennent des biens-fonds de diverse sorte, en différent territoires des paroisses de Charly et de Vernaison. - IRIGNY : - les héritiers de Pierre de Genas et la veuve de Claude de Genas, " appelée la Beatry " (Béatrix), possèdent, soit ensemble, soit séparément : une maison et ses dépendances rurales ; des vignes, des terres à seigle, une saulaie et un pré, en divers territoires ; des pensions en nature et en argent ; (folio 1) - damoiselle Bégine de Sarron tient : au territoire du Rosey, une maison haute, moyenne et basse, " jouxte le grand chemin tendant d'Yrignins (d'Yrigny) à Vernaison et devant la croix de Sallètes ; " une vigne, un moulin à eau ; des prés, une saulaie et une grande terre à froment et seigle, contenant trois anées de semaille, le tout ayant appartenu au capitaine Sarron ; (folio 2) - maître Urbain Cornuti, greffier du métropolitain de Lyon, tient le " diesne (la dîme ?) de Piquetz, que feust du capitaine Sarron, valant, par communes années, douze boutes (bottes) de vin. Plus tient le dict Cornuti une rente noble que l'eust du dict capitaine Sarron valant, par communes années, 27 francs ou environ ; (folio 2 verso) - Jacques Gaultier, notaire à Lyon, possède " belles grandes maisons, jardin, troil (pressoir), tinaillier et autres aisances de maison, au territoire de Sallètes, que feurent de feu maistre Pierre Fournier et messire Jehan Fournier, du dict Lyon, " etc. " Plus tient le dict Gaultier maisons haultes, moyennes et basses au chastel d'Yrignins, jouxte la maison des hoirs feu Pierre. Daty, que feust messire Guillaume Bullioud, devers le matin, et la court du chastel de l'archevesché de Lyon, devers le soir. ". Ce Jacques Gaultier a, en outre, dans la même paroisse, de nombreux biens-fonds et des redevances annuelles en ânées ou charges de vin ; (folio 3 verso) - le recteur de l'Hôtel-Dieu tient, au nom de cet établissement : des maisons hautes et basses et des bâtiments d'exploitation, au territoire de Charbonnières ; quatre vignes situées en d'autres territoires ;quatre vignes situées en d'autres territoires; "ung bois à bastir, noyer et chasne (chêne), contenant deux bicherées, jouxte le le Rosne, devers le matin, et le chemin de Lyon à Vernaison, devers le soir; plus ung brotel dedans le fleuves du Rosne, contenant six bicherées ou environ, jouxte le broteau de monsieur le juge Chauvet, devers le vent, et le Rosne, de soir et matin;(folio 5) -"Jean Calandrier, Jacques Clerc, fabricant de cartes (folio 8) - maître Guillaume Vandel, docteur ;(folio 8) - les hoirs Aubert Bullioud ; Aynard Tourvéon. sont possessionnés en divers territoires de la paroisse d'Irigny. Tourvéon a, entre autres biens, la jouissance de la moitié du port d'Irigny, " qui se accense par an, à sa part, 12 livres. " Il tient aussi un grand tenement de maisons hautes, moyennes et basses, colombier et bâtiments d'exploitation, au territoire de la Chartonnière, et " son mènaige et descente de Lyon en sa dicte maison, qui peut valoir par an trois livres tournois ; " (folio 7) - noble Pierre Chauvet, docteur, juge ordinaire de Lyon, sieur de la Maison-Forte-du-Péage, " aprés plusieurs sommations à monsieur le commissaire Jehan Bardin de non devoir escripre sa dicte maison forte du Péaige et tenement d'icelluy, mesmes pource que c'est maison forte et noble, et que, à cause d'icelle maison et tenement, icelluy Chauvet est tenu bailler tous les ans au Roi, nostre sire, ou recepveur de son domaine une maille d'or aux fins de toutes exemptions et aultres privileiges, à cause de sa dicte maison et tenement. - A ceste cause, a protesté et proteste que quelque description qui sera faicte de sa dicte maison et tenement ne luy peult préjudicier qu'il ne soyt exempt et privilégié de non contribuer ou payer, et mesmes que de ce il a esté et est, tant par luy que par ses ancestres et prédécesseurs tenans sa dicte maison forte et tenement, exempt et privilégié. Et, sauf la quelle protestation, le dict Bardin a escript ce qui s'ensuyt : " Le dict noble messire Pierre Chauvet (ici on a partout écrit Chavet, mais c'est Chauvet qu'il faut lire), juge dessus dict et sieur de la Maison-Forte-du-Péaige, tient icelle maison forte, contenant granges, tenement de maisons, tours, tournelles, donjons, salles, chambres, colombier, chapelle et autres grandes aisances de maison forte, en la dicte paroisse d'Yrignins, appelée la Maison-Forte-du-Péaige. " Un jardin, " ung fruictier, " une fontaine et un réservoir d'eau ; une vigne, des prés, un bois et de, terres à froment complètent ce domaine. " Lesquelles possessions sont toutes joignans ensemble et des appartenances d'icelle maison forte. " Ce magistrat avait encore d'autres biens dans cette même paroisse d'Yrigny ; (folio 8 verso) - François Fournier, maître Aymard de Beaujeu, Jacques Fenoyl, courrier de Lyon ; Florimond Rubys, Jacques Croppet, notaire ; Scipion Delacroix, les hoirs Jean Neyret ; Jean Du Peyrat, Barthélemi Poitrasson, notaire ; les héritiers de Guillaume Dublet ; ceux de Guillaume Bullioud et de Claude Le Viste, etc. sont possessionnés en divers lieux de la paroisse d'Yrigny ; - Pierre Bonte, le peintre-verrier, y tient, de son côté : une maison haute et basse avec un pressoir et autres dépendances rustiques ; une vigne et une terre contenant, la première vingt hommes, l'autre deux bicherées ; plus la moitié du revenu d'une vigne de la contenance de dix hommes ;(folio 16 verso) - Claude de Pompierre, seigneur d'Ivours, tient : " maison forte, chasteau, grand jardin et vergier avec serve (réservoir d'eau) ; grande verchière peuplée de noyers ; molins vieulx, bastur à chambre (battoir à chanvre), trois martinètes à bastre cuyvre et à fourger les espées ; " estangs, grand tenement de pré, sausey (saulaie), garenne, broteau, terres, columbier, molin à harnais et aultre molin appelé du Cerisier ; boys et aultre grand tenement, au dict lieu et mandement d'Yrignins, lesquelz tient Robert Albisse (Albizzi, riche capitaliste florentin, qui fut associé à plusieurs opérations financières de la commune) et en : prent les fruictz à raison de 400 livres tournois par an, non compris les dictz molins, appelez du Cerisier et des Arnais-de-la-Blancherie, que tient le dict sieur d'Yvourt a ,à sa main et que peulvent valoir par an, les dictz deux molins exceptez, 120 livres tournois. Et par ainsi peult valoir tout le domaine du dict Yvourt, par chacun an 52O livres tournois, " etc. (folio 19).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

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