1001 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1001WP/1-1001WP/237

Date

1879-1954

Importance matérielle

237

Origine

Bureau des inhumations

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Bureau des inhumations

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Pompes funèbres et cimetières : concessions de terrains pour sépultures à 30 ans : dossiers individuels 1889-1954

POMPES FUNEBRES ET CIMETIERES

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1001WP/51

Cote/Cotes extrêmes

1001WP/51

Date

1906

Présentation du contenu

CONCESSIONS FUNERAIRES : - Concession trentenaire : acquisition, renouvellement, inhumation, exhumation, travaux : dossier nominatif : contrat d'acquisition, demandes d'autorisations administratives, acte de notoriété, actes administratifs, procès-verbal d'exhumation, certificat de décès : papier timbré : classement par ordre chronologique des acquisitions ou des renouvellements 3 janvier-26 mai 1906

Langue des unités documentaires

Français