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1604WP - Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire, et de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/46

Autres Cotes

1604WP/1-1604WP/45 (Ancienne cote)

Date

1983-1998, 1961

Importance matérielle

3 ml;25 boîtes

Origine

Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

Modalités d'entrées

Versement de décembre 1998.

Présentation du contenu

1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.

Autre instrument de recherche

1938 WP

Informations sur le traitement

Traité en 2021.

Mots clés matières

éducation, famille, enfant, crèche, halte garderie, restauration scolaire, maison des jeunes, insertion sociale, logement social, personne âgée, étudiant, santé, politique de la ville, transport en commun, cérémonie publique, urbanisme, police municipale

Fonctions

3 Administration générale, 300 Direction générale

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/42

Date

1961-1997

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/16

Date

1983-1997

Caisse des écoles : gestion du patrimoine immobilier.

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/12

Autres Cotes

1604WP/27 (Ancienne cote)

Date

1986-1996

Présentation du contenu

- Maison familiale Saint-Georges d'Aurac (Haute-Loire). Utilisation des locaux : notes, correspondance (1995-1996).
- Acquisition du site Valéo 36 avenue Jean Mermoz : rapport, notes, correspondance (1994-1995).
- Echange d'immeuble entre le Centre communal d'action sociale (CCAS) et la paroisse Saint-Nizier : copie d'acte de cession, notes, correspondance (1993-1995).
- Projet de vente du Château d'Allières et Risset de Varces (Isère) : photographie sur tirage papier, rapport d'audit, plans, notes, correspondance (1990-1992).
- Château Saint-Exupéry de Saint-Maurice de Remens (Ain). Projet d'aménagement : rapports (1990-1992) ; vente : photographies sur tirages papier, notes, correspondance (1992-1993).
- Travaux d'entretien de la colonie des Halles : correspondance (1993).
- Transfert de l'école Jean Sarrazin : note (1992).
- Occupation du logement 27 quai Saint-Vincent : correspondance (1986-1993).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997 (Communicabilité vérifiée)