CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/6

Date

1493

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1493).

Nommées, à la partie de l'Empire - Pierre Cathelin, teinturier de " cuirs rouges " (Il y avait à la fois dans la ville un certain nombre d'individus exerçant cette profession, d'où semblerait résulter pour Lyon une industrie spéciale), possède, dans la rue Mercière, une maison estimées 80 livres par an ; (folio 1) - Pierre de Limoges " illumineur, " et Damas Duteil, libraire, sont tous deux locataires d'une maison de la même rue, appartenant à Antoine de La Vehue, mercier ;(folio 1 verso) - Laurent Blanchon, fondeur ;(folio 2) - Louis de Bourg(folio 2) - et Guillaume Barsalin, libraires ; (folio 2 verso) - Jean d'Abbeville, " imprimeur de livres ; "(folio 3) - Pierre Bergeron, (folio 3) - Claude Micard (folio 3) -et Humbert Monneir, parcheminiers, Sont tous propriétaires ou locataires de maisons dans la rue ; (folio 3 verso) - Pierre de Grolée, seigneur de Chasses, tient " deux corps de maisons, haultes, moyennes et basses, en la dite rue, du costé de la rivière " (de Saône), etc. ;(folio 3 verso) - Charles Chivrier (Chevrier), seigneur de Montlian ; possède deux maisons contiguës à la maison du dit de Chasses, et estimées 75 livres par an ;(folio 3 verso) - le ténement de Saint-Antoine " est après, contenant plusieurs membres et maisons basses, contiguës, joignans à la petite maison de M. de Montlian et la ruelle tirant de la dite grande rue (Mercière) au port du Temple et le jardin des hoirs Torvéon (Tourvéon), une ruelle entre deux, devers le vent, et la rivière de Saône, devers le soir ; "(folio 4) - l'abbé et le couvent d'Ainay tiennent une " maison haulte, moyenne et basse, ensemble deux granges dernier, appelée la Cave-d'Ainay, en la grand rue (Mercière), faisant le coing d'icelle rue, tirant au Temple, devers la bize, et tirant à Nostre-Dame de Confort, devers le matin, " etc. ; (folio 7 verso) - maître Jean Lallemand, docteur en médecine ; (folio 7 verso) - Jean de Bretagne, fourbisseur ;(folio 7 verso) - Michel Fontanel, " relieur de livres, tient une maison haulte et basse en la dite rue (Mercière), du costé devers le soir, joignant à la maison de Jacques Vise, cartier, devers la bize, et l'autre maison d'icelluy Vise, devers le vent ; et peult valoir par an, par le présent, actendu qu'elle n'est pas achevée de bastir, 20 livres, " etc. ;(folio 8, 16 verso) - Michelet Chausson, écrivain ; (folio 8 verso) - Guillaume Renard dit " l'Escosseys, marchand jouélier de pierreries ; " (folio 8 verso) - Pierre Chivrier (Chevrier), bourgeois possède, en la même rue, deux maisons contiguës, " du costé devers le matin, appelées l'Eschaquier (l'Echiquier), faisant le coing de la rue Ferrandière, " etc. ; (folio 8 verso) - Jean Lodet, imprimeur ;(folio 9) - Blaise Vazel, verrier ;(folio 9) - Georges Gearsaillon, " escrivayn, et la grosse Jane, escrivayne, sa femme, tiennent une maison haulte, moyenne et basse et jardin dernier, en la dite rue, qui peult valoir par an, 7 livres 10 solz. ; " ce couple possédait, dans le voisinage, une autre maison d'une valeur égale.(folio 9 verso) - Guillaume De Roy, imprimeur (le premier dont les presses fonctionnèrent à Lyon, sous le patronage de Barthélemi Buyer, riche bourgeois de la ville), est locataire de messire Philibert curé de Comella (Commelles),propriétaire dans la même rue ; (folio 10 verso) - Barnabé et Pierre, imprimeurs. tiennent en location chacun une partie de la maison que Louis de Bleterens possède dans cette longue voie, qui, en y comprenant ses ramifications, est par excellence le quartier industriel et commerçant de la cité ;(folio 10 verso) - le ténement de l'hôpital des Femmes " est après, joignant à la maison de Robinet de La Sausoye, teinturier de toiles, et la maison de Pierre de Grolée, seigneur de Chasses " (Outre les immeubles mentionnés plus haut, ce gentilhomme possédait encore trois autres maisons dans la même rue.) : - Jean Thibaud, fondeur ;(folio 11) - Jacques Joguet, écrivain ; (folio 11) - l'abbé de Saint-Antoine tient, dans la même rue, " à cause de la maison du dit Saint-Anthoine de Lion " onze petites maisons basses, avec jardinets derrière, eu deux ténements séparés ; (folio 12 verso, 13) - dans la même rue, le prieur de Charlieu est propriétaire d'une maison appelée la Couronne, qui est estimée 60 livres par an ; (folio 15 verso) - Aimée de Cluny, libraire, tient à louage, pour 4 livres 17 sous 6 deniers, le tiers de deux maisons de la même rue, appartenant à Claude Champier ; (folio 15) - André Cadry, écrivain, est locataire d'une deuxième maison de Michel Fontanel, relieur de livres, laquelle est estimée 7 livres 10 sous par an ;(folio 16 verso) - Jean et Etienne Tantillon, péroliers ou chaudronniers ; (folio 17) - l'abbé de Haute-Combe tient unes mures et grands jardins et maisons contiguës, en la rue depuys Nostre-Dame de Confort, tirant à l'hospital du pont du Rosne, du costé devers le matin. Et se loue le tout 20 livres ; "(folio 17) - Jacques Arnault, imprimeur ;(folio 17 verso) - Jean de Paris (Perréal), peintre, tient " une plasse contenant deux piez (pies, c'est-à-dire parcelles) du grand jardin qui fut des Vistes (des Le Viste), acquis nouvellement de Jacques Dodieu par Nicolas Chanu, en la dite rue, du costé devers le matin, joignant à la maison de Jehan Du Peyrat, marchand, et la maison de Jehan Huguetan, imprimeur, devers le vent. Et peuvent valoir par an, pour le présent, actendu qu'il n'y a rien de bâti, 9 livres tournois, à cause de la charge de la pension ; (folio 17 verso) -"Jean Huguetan possède une " maison neufve, contenant deux piez des dits jardins, et jardin dernier, en la dite rue, du costé devers le matin, joignant aux piez du dit Jehan de Paris, devers la bize, et la maison de François de Bourg, mercier, devers le vent. Et peult valoir, par an, 25 livres tournois ; " (folio 18) - Bonnet Facijehan, tient à louage la maison de Jean Broaillié, tailleur, auquel il donne 20 livres par an, " pour ce qu'il est imprimeur ; mais elle ne pourroit valoir communément par an que 15 livres tournois ; " - Guillaume Seigneur et, libraire ; - noble Claude Martin, seigneur de Disimieu Dauphiné. Sa maison, sise en la même rue, vaut 12 livres 10 sous par an (folio 18 verso) - Gillet Perrin, cordier ; (Celui-ci de serait-il pas le père d'Ennemond Perrin, également cordier, qui, dans le siècle suivant devint propriétaire dans le même quartier et fut l'époux de Louise Labbé, dite la Belle-Cordière?)(folio 20) - Humbert Munyot et Pierre Fusil, parcheminiers ; (folio 20, 21) - la commune tient une " grange en la dite rue, devers la bize, joignant à la chapelle du Saint-Esperit, devers le matin, ayant entrée par le bas, devers le Rosne, et la maison Jehan Pato, parcheminier, devers le soir ; "(folio 21) - Pierre Le Gascon, " chasseur de oyseaulx ; " - la commune possède deux granges sous la chapelle de Saint-Nicolas sur le Rhône, " plus tient unes mures en la dite rue (Mercière), du costé devers le vent, faisant le coing de la dite rue tirant. à Ainay. Et (il y) a ung petit jardin dernier ; "(folio 21 verso) - Charles Delafault, artilleur ; (folio 23) - Jean Bordellin, couturier, tient un jardin " à filler le fil d'aubaleste, " mème rue, etc. ;(folio 24 verso) - maître Jean Le Viste, seigneur d'Arcys ou d'Arcy, possède " ung jardin en la dite rue, du .costé devers le soir, contenant, sur rue, quinze pas, joignant à la maison de Jehan et Anthoine Montaing (marchands) et le jardin de Guillaume Gaillardon (mercier), et, par dernier, au grand ténement de Bellecourt ; et peult valoir par an 60 livres tournois ; (folio 26) -" Jean Beyrieu, " faiseur de cordes d'aubaleste ; " (folio 27 verso) - Jean Blic ou Blie, verrier. Sa maison, située dans la même rue, vaut 20 livres tournois ; (folio 29) - maître Charles, " faiseur d'aubalestes (folio 29 verso); " - Jean Chavannes, brodeur ; "(folio 34) - le ténement de l'Hôtel-Dieu fait le coing tirant depuys l'ospital jusques à la maison de d'Ambrunay " (d'Ambronay) ; - les héritiers de feu Humbert Combe dit Nicod, boucher, ont, dans ladite rue, une maison et une place derrière " où sont les estuves appelées la Chièvre, devers le matin, joignans au cimetière du dit hospital, devers le vent, " etc. La maison est louée 100 livres par an ; (folio 34 verso) - Philibert de La Balme, seigneur de Perey propriétaire d'une maison de la même rue, a pour locataire Jean Perrin , "faiseur de cordes d'arc, qui en baille par an 12 livres tournois. (folio 35) - Guillaume de Legue, du Dauphiné, tient " ung grand jardin sur rue, passant en la ruelle dernier, appelée de la Blancherie. Et est le jeu d'aubaleste au dit jardin," qui est estimé 18 livres par an. (folio 35 verso) - les héritiers de feu Pierre de Villeneuve tiennent une maison "qui fut de l'abbaye d'Ambrunay, tenant trois corps de maison sur rue et ung dedans, et grand jardin par dernier, tirant jusques à la maison Grolée, en la dite rue, "etc (folio 37 verso) - "deux femmes de joye" louent la maison de Jean Turry, marchand, même rue. (folio 39 verso) - Claude Faure, imprimeur, et Gillet Le Riche, "tailleur de moulles de cartes", sont locataires de Gonin Turin, cartier. (folio 40 verso) - les héritiers d'Antoine Merle tiennent une grande maison composée de deux corps de logis ayant "dix-sept forneaulx," en laquelle demeurent :Louis le Brodeur.(folio 41 verso) - Jean Mazornant, " vendeur de livres d'empremeure ; " (folio 42 verso) - Martin Avart, imprimeur, etc. ; - Jean Taro, dit Chièvre, brodeur ; (folio 43 verso) - Thomas Malachert, verrier ;(folio 45) - Didier, imprimeur ; (folio 45) - Pierre Boillo, " graveur et trompette ; "(folio 45) - Pierre Cochard, artilleur ; (folio 47 verso) - Thomas de Montecarle, " mulatier (muletier ou mouleur ), de Luques, "(folio 48) - Aimé Vesie, épicier, est propriétaire d'une maison de la rue depuys le Puys-Pellous (le Puits-Pelu), tirant au " Port-Charlet, " et a pour locataires Jean Montaigne, tambourin, qui lui donne 14 livres par an, et Pierre... (en blanc), imprimeur de livres ; (folio 51 verso) - Jean Regnaud tient une maison haute, moyenne et basse, " jeu de paulme, jeu de billard et ung grand jardin dernier, en la dite rue, " estimés 25 livres par an ; (folio 51 verso) - Jean de Sales, charpentier. tient deux corps de maisons neuves et " jeu de paulme couvert et jardin en la dite rue, du costé devers le vent, joignant à la maison du dit Régnaud, devers le soir, et la maison de Gilles de Foreys, devers le matin ; et peult valoir le tout 30 livres tournois. " Ce Gilles loue sa maison à " deux filles de joye, " qui lui en donnent 9 livres ; (folio 52) - Jean Dupré, imprimeur de livres, tient à louage, pour 47 livres par an, une partie de la maison que Pierre Delatour, marchand de Vienne, possède dans la même rue ;(folio 53) - Georges Lenfant, meunier, est propriétaire d'une maison ouverte à la prostitution. " Le dit George tire de la dite maison de femmes publiques 23 florins, et tient le jardin à sa main. Le tout peult valoir par an 18 livres tournois ; " (folio 55 verso) - messieurs de Grolée et de Mespieu, " qui est aussi de Grolée, " possèdent, dans ce quartier, des immeubles qui se touchent ;(folio 57, 57 verso) - Charles de Nuremberg, allemand, tireur d'or ; (folio 60) - le capitaine Claude Thomassin tient " ung jardin ayant entrée par la dite rue, du costé devers le vent, et jeu de billard dedans, " etc ; (folio 60 verso) - Edouard Grand (qui fut plus tard voyer de la commune) tient un grand jardin " appelé Paradis et une maison dedans, en la ruelle de la Ferrandière, etc. " Le tout est estimé annuellement 40 livres ; (folio 62) - Pierre l'Auvergnat, l'allemand Jean Tresset (Trechsel) et Geoffroi, tous trois imprimeurs, habitent ladite rue avec Antoine Nemo, verrier ; Clément Bru nicard, " avalleur (encaveur ) de vin ; " (folio 62 verso, 64) - Jean Burgand, fabricant de fil d'arbalète ;(folio 65 verso) - Claude Apron, artilleur ; (folio 69 verso) - Pierre Brunier, marchand drapier, tient une maison haute et basse et " grand jardin appelé le Petit-Paradis et une maison dedans, traversant en la rue Raisin", estimés l'un et l'autre 20 livres ; (folio 73) - Jacques Maillet, imprimeur. possède une maison haute, moyenne et basse, avec jardin derrière, dans la rue " depuys le Puys-Grillet et tirant en Bonneveaulx ", estimée 20 livres ;(folio 76 verso) - Pierre Fournier,(folio 75) - Jean Vachat,(folio 79 verso) - François Chandellier (folio 81 verso) -et Jean Valoys, brodeurs ;(folio 81 verso) - dame Jeanne de Chailly, " médecine ; "(folio 78) - Guillaume Leconte, " jouellier des prisons archiépiscopales", loge dans la rue de la Grenette, chez Anne Varinier, qui lui loué sa maison avec un jardin attenant ; (folio 82 verso) - Jean Yllaire ou Hilaire tient, du chef de sa femme, une maison haute, moyenne et basse, appelée la Croisette, en ladite rue. Cet immeuble est estimé 30 livres ; (folio 84 verso) - Benoît Bonard, écrivain, gendre de Laurent Gaillard, drapier ; (folio 84 verso) - Claude Chevrier, seigneur de la Duchère, tient une grande maison et place dans ladite rue ; l'une et l'autre valent 90 livres par an. Reymonet, verrier, loue une partie de ce bâtiment ;(folio 85 verso) - Jacques Huguetan, libraire, a, dans la même rue, une " grande maison antique, " estimée annuellement livres, attendu les pensions dont elle est chargée ; (folio 87 verso) - le ténement des halles de l'archevêché et du chapitre de Lyon (les halles dites de la Grenette) confine, au couchant, la maison de Philippot Montaignat, marchand drapier ; (folio 90) - Claude Champier tient, en location ou autrement, une partie desdites halles ;(folio 91) - le même Champier et Pierre Renard possèdent, par indivis, une maison haute et basse, " appelée du Boeuf, située en ladite rue " (de la Grenette), et qui vaut 120 livres par an, etc.(folio 91 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

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