321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
MONTEE BONAFOUS, 4ème arrondissement : - Construction d'un égout : traité, acquisition de terrains : délibération, correspondance, actes de vente 1877-1878 - Elargissement et établissement d'une fontaine : alignement : cession de terrains : rapport, correspondance, actes de vente 1851-1860 - Donation de terrains et affaire Bonafous : actes notariés, plan, correspondance, délibération 1860-1866 - Etablissement d'un chemin à voitures tendant de l'impasse Saint Clair à la dite montée = montée Rey : expropriation, affaires judiciaires : plan, profils, rapport, arrêté préfectoral, correspondance 1846-1852
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières