2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
L'Entrecôte, 5 rue du Boeuf.
Le Chaudron, 5 rue du Boeuf.
La Cour des Loges, 6 rue du Boeuf.
L'Etable, 6 rue du Boeuf.
Le 7 dansant, 7 rue du Boeuf.
Via venetto, 7 rue du Boeuf.
cour commune à différents immeubles 7-9 rue du Boeuf.
Bar Rib Elysée, 10 rue du Boeuf.
La Gascherie, 11 rue du Boeuf.
La Salamandre, 11 rue du Boeuf.
Le Club 2000, 14 rue du Boeuf.
Restaurant des Arts, 14 rue du Boeuf.
La Tour rose, 16 rue du Boeuf.
Restaurant 16 rue du Boeuf.
Le Millésime, 16 rue du Boeuf.
Le Tire bouchon, 16 rue du Boeuf.
Le François Villon, 20 rue du Boeuf.
La Tour Rose, 22 rue du Boeuf.
Alimentation Le chat du fou, 27 rue du Boeuf.
El Cordoba, 28 rue du Boeuf.
Histoire de viandes, 28 rue du Boeuf.
Restaurant asiatique, 29 rue du Boeuf.
Anarkali, 29 rue du Boeuf.
Le Boeuf d'Argent, 29 rue du Boeuf.
Histoire de viande, 30 rue du Boeuf.
association Diabolo scène, 30 rue du Boeuf.
Le Chaudron, 32 rue du Boeuf.
Las Vegas, 36 rue du Boeuf.
Le Gaulois, 36 rue du Boeuf.
Salle polyvalente, 38 rue du Boeuf.
Pour une poignée de Sicav, 38 rue du Boeuf.
Les Adrets, 38 rue du Boeuf.
Restaurant 38 rue du Boeuf.
Au Vieux Fourneau, 19 rue de la BomBarde.
Restaurant Rajistan, 1 quai de Bondy.
Bistrot Saint-Paul, 2 quai de Bondy.
Izmir, 5 quai de Bondy.
Restaurant Claudette Suchet, 5 quai de Bondy.
Dalat, 6 quai de Bondy.
Pub le 1900, 7 quai de Bondy.
Bar le GB, 8 quai de Bondy.
La Route des saisons, 8 quai de Bondy.
Le Bec de jazz, 9 quai de Bondy.
Le Pont neuf, 9 quai de Bondy.
Le Macao, 10 quai de Bondy.
La Brasserie de Bondy, 16 quai de Bondy.
Chez les Gones, 17 quai de Bondy.
La Carretta, 17 quai de Bondy.
La Sagna, 17 quai de Bondy.
Restaurant du Conservatoire, 21 quai de Bondy.
Le Tapas, 23 quai de Bondy.
Au Guignol, 23 quai de Bondy.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.