2566W/1-2566W/210
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2004.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire déposés en 2004.
2004/32 1 ter rue Maréchal de Lattre de Tassigny (2004-2005)
2004/33 6 rue de la Fronde (2004)
2004/34 rue de la Fraternelle (2004)
2004/35 14 rue de la Charité (2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.