
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03003
Opération n° 03003516
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03003
Opération n° 03003516
Dossier du candidat retenu. -
Lot 9, bardages, marché n° 168086, attribué à Favrat construction bois (2016-2017).
Lot 10, électricité, courants fort et faible, marché n° 168087 attribué à Guillot (2016-2017).
Lot 11, chauffage, ventilation, plomberie, marché n° 168088 attribué à Raby (2016-2017).
Lot 12, nettoyage de fin de chantier marché n° 168089 attribué à Toutéclat (2016-2017).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.