2968W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2968W/1-2968W/66

Date

2007-2018

Importance matérielle

7 m.l.

Origine

Direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

 1-4 Culture et culte (2014-2017).
 5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
 41-49 Sport (2011-2018).
 50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
 

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/6-2968W/9

Date

2015-2017

Présentation du contenu

EI n° 03003

Opération n° 03003516

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières

Dossiers des candidats retenus des lots 9 à 12.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/9

Date

2016-2017

Présentation du contenu

EI n° 03003

Opération n° 03003516

Dossier du candidat retenu. -
Lot 9, bardages, marché n° 168086, attribué à Favrat construction bois (2016-2017).
Lot 10, électricité, courants fort et faible, marché n° 168087 attribué à Guillot (2016-2017).
Lot 11, chauffage, ventilation, plomberie, marché n° 168088 attribué à Raby (2016-2017).
Lot 12, nettoyage de fin de chantier marché n° 168089 attribué à Toutéclat (2016-2017).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.