Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/259 : 9 rue Chazay (2007-2008)
2007/261 : 18 rue St-Maurice (2007-2010)
2007/262 : 7 rue de Condé, PD 2007/89 (2007-2010)
2007/263 : 29 rue Challemel Lacour (2007-2008)
2007/264 : Locaux de la SNCF rue Croix-Barret (2007-2009)
Mots clés typologiques