Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1611 - 1612) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. Pièces justificatives des comptes du receveur Antoine Rougier. Mandement et quittance de l'oraison doctorale prononcée par Jean Silvecane (p. l). Mémoire d'avances faites par le voyer de Quibly pour divers achats : tapisseries, torches, arbre du feu de joie, etc. ; mandement et quittance (p. 2). Quittances de messes (p. 3 et 4). Mémoire, mandement et quittance Martin, dit Adam, pour le feu d'artifice de la Saint-Jean (p. 5). Fournitures de torches par Pierre de la Coudrie, ciergier (p. 6). Etat de menus frais de Rodilias (p. 7). Loyer de la boutique de Claude Dangon (p. 8). Frais d'exploits d'un huissier de la chambre des comptes ; quittance (p. 9). Fourniture de l'étoffe destinée aux robes consulaires (p. 10). Etat des étrennes aux commis, et mandement ; quittances de Louis Pascal, Jacques Bigaud, Rodilias, Archimbaud, Alliot, Gaspard Jacquet, Despine, Philibert Picard, Claude Bianyer, Jean Barjot, André Vignon, Gaillard, Gravil, Compaignon, Buisson, Blanc, Guillot, Parie, Claude François et Jacques Arnaud, Petrasson, Fayolle, pour étrennes ou suppléments de gages ; lettres de commission de Clément Buisson (p. 11 à 35). Etat de menus frais ordonnancés par le receveur Rougier et s'élevant à 1.360 livres, 6 sols, 6 deniers, dans lequel on relève : des dépenses pour le jour de la Saint-Thomas, confection et enluminure du syndicat, déjeuner des arquebusiers et des tambours, pain, hypocras, confitures, vin, verres et bouteilles, étrennes aux suisses du gouverneur et aux arquebusiers, gratification au mandeur chargé " du port du sel ", broderie d'écussons ; des frais de messagers ; l'achat de sacs de cuir pour mettre les clefs des portes ; fournitures et travaux par Pierre Picot, charpentier ; Dubois, commis du voyer et le jardinier de Saint-Laurencin ; étrennes à Jacques Blanc ; frais d'ouverture et fermeture des corps de garde du Change, payés à Jean Trunel, boitier ; frais de papier du secrétaire de la ville et du receveur ; frais des agents qui ont opéré des poursuites contre les bouchers ; portail de la loge des arquebusiers ; inscriptions à la porte d'Enay ; velours pour les robes du prévot des marchands et des échevins ; chassis de la chambre du Consulat ; port de paquets ; réparations à la cave de la maison de ville ; envoi de lettres aux syndics des provinces du Maconnais, Beaujolais et Forez ; frais à la chambre des comptes ; vacations extraordinaires de Jacques Despine, clerc du secrétaire de la ville ; dépenses de bouche ; dépenses faites lors de la visite du domaine de la ville ; flambeaux, chandelles, bois et fagots ; location d'un bateau pour l'arrivée du connétable (p. 36). Pièces justificatives de l'état de frais ci-dessus : quittance Badoy " illumineur " et Flachier pour le syndicat ; quittance de vin muscat ; mémoire et quittance Estain " pour le sel qui a été bailli " ; bons de paiements et quittances de Jean Payen, brodeur ; de Pierre Picot, charpentier ; de Dubois, commis du voyer ; du jardinier de M. Laurencin ; de Jacques Blanc, portier de la porte Neuve ; supplique de Jean Trunel ou Dutinel ; états trimestriels des papiers fournis au secrétariat ; mémoire et quittance de travaux exécutés à la butte des arquebusiers ; quittances des inscriptions à la porte d'Ainay ; quittance Claude Bardeillon pour le velours violet des robes consulaires ; ,mémoire Gabriel Perrin pour travaux de maçonnerie à la cave de la maison de ville ; note des frais de voyage de deux hommes à Villefranche, Mâcon et Montbrison ; quittance de frais à la chambre des comptes ; quittance Jacques Despine (p. 37 à 58).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes