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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/191

Cote/Cotes extrêmes

1841W/191

Date

1971-1985

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 6962 à 6979 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (19 rue A. Comte, 50 rue des Chevaucheurs, 1 rue de la Platière, 28 rue du Chariot d'Or, 5 av. de Birmingham, 10 quai V. Augagneur, 100 D crs Lafayette, 106 av. de Saxe, 29 bvd A. France, 40 rue du Rhône, 15 quai Tilsitt, 1 pl. Bellevue, 3 rue de l'Oiselière, 50 rue de la Thibaudière, 14 rue de Condé, 70 rue St-Maurice, 267 rue Vendôme).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français