Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00203
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : traitement, prestations familiales, cessation de fonction. 1962-1964 Caisse nationale de retraite des agents des collectivites locales (CNRACL) : documents comptables 1952-1962
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : Gestion comptable :
- contributions rétroactives versées par la Ville de 1958 à 1961 pour validation de services auxiliaires : copies d'arrêtés du maire, déclarations de versement, mandats de paiement 1957-1961
- assurances sociales : versements mensuels à la C.N.R.A.C.L. et à la Société mutualiste en 1963, contribution spéciale pour la C.N.R.A.C.L. : états des contributions, mandats de paiement, notes de service, listes nominatives 1962, 1963
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes