Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 30/01/2019
Présentation du contenu
1-64 : Scolarité : suivi des étudiants
65-69 : Fonctionnement de l'école
Conditions d'accès
Les dossiers concernant la scolarité sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Documents en relation
2210W
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Peut contenir des pièces d'état civil, certificats de nationalité, photographies d'identité, de la correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés typologiques