CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1506 - 1507) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Dépenses pour l'entrée de François de Rohan, archevêque de Lyon (Août 1506)
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Frais occasionnés par l'entrée dans la ville de François de Rohan, archevêque de Lyon, au mois d'août 1506. - Pièce N° 10 - Robes de camelot pour les conseillers Claude Vandel, docteur en lois, Barthélemy de Villars, Jacques Fenoil, Jacques Cotin et Guillaume d'Arras ; - Pièce N° 8 - don d'un pourpoint de velours cramoisi au grand maître d'hôtel de l'archevêque, " moyennant quoy il quitta et laissa à ladite ville le poille qui fut porté sur ledit seigneur à son entrée et première venue. " - 1506 Pièce N° 11 - Payements à divers pour " sept aulnes et demy damas blanc, a trois livres tournois l'aulne, dont fut fait ung paille audit seigneur ; - pour une aulne et ung huitan satin roge pour faire un escusson audit paille aux armes dudit seigneur escartellées audit pris ; - pour trois octaves satin pers pour ledit escusson. - Item pour demy aulne drap d'or pour faire la pourfilleure et encartelleure desdites armes, à raison de treze escus l'aulne ; plus quatorze aulnes taffetas roges pour abiller quatre filles servans de personaiges es ystoires et jeux faitz pour ladite entrée, à XXX sous l'aulne ; - plus quatre aulnes taffetas bleu pour abiller trois jovenceaulx servans de bergiers et pasteurs esdits jeuz et ystoires. - Et est a nocter qu'il y avoit quatre eschaffaulx, jeuz ou ystoires, c'est assavoir ung a la porte de Bourgneuf, où estoient cinq desdites filles, ung aultre devant l'ostel du Griffon, un autre es Changes, et l'autre au Palais, où estoient les autres filles et personaiges, et estoient en nombre quatorze filles habillées. - Plus au paintre qui a paint lesdits escus, marché fait pour or, argent, asur, vermelhon et autres paintures, II livres X sous ; - à Jehan Richier pour la facture desditz et roolles des filles et personaiges d'iceulx histoires, IIII livres ; - à Bontemps et ses compaignons qui jouèrent ung jeu à la Chana, XXX sous. - Pièce N° 12 - Mandat en faveur du peintre Jean Ramel et quittance autographe. - août 1507 Pièce N° 13 - Autre quittance de la somme de 10 sous en faveur d'un artiste qui signa A. F., " pour la facture et portraict des ystoires jouées à l'entrée du Roy. " - Dons gracieux offerts par la ville. - décembre 1506 Pièce N° 14 - Don de douze perdrix, de douze bécasses et de 2 paons à monsieur de Chaumont, grand-maître et gouverneur de Milan ; - août 1506 Pièce N° 15 - de poissons au sénéchal de Lyon ; - mai 1507 Pièce N° 19 - d'un saumon au chancelier de France, " quant il passa par ceste ville, au moys d'avril dernièrement, pour aller à Grenoble, quant le Roy alloit à Milan, affin qu'il eust les affaires de ladite ville recommandez envers le Roy ; - Pièce N° 20 - d'un quartier d'extourjon fraiz et d une grosse bramme " au général de Languedoc ; - de vin blanc et clairet aux généraux de Normandie et de Languedoc, et au trésorier Cotereau, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes