CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/576

Cote/Cotes extrêmes

CC/576

Date

1506-1507

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1506 - 1507) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Dépenses pour l'entrée de François de Rohan, archevêque de Lyon (Août 1506)

Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Frais occasionnés par l'entrée dans la ville de François de Rohan, archevêque de Lyon, au mois d'août 1506. - Pièce N° 10 - Robes de camelot pour les conseillers Claude Vandel, docteur en lois, Barthélemy de Villars, Jacques Fenoil, Jacques Cotin et Guillaume d'Arras ; - Pièce N° 8 - don d'un pourpoint de velours cramoisi au grand maître d'hôtel de l'archevêque, " moyennant quoy il quitta et laissa à ladite ville le poille qui fut porté sur ledit seigneur à son entrée et première venue. " - 1506 Pièce N° 11 - Payements à divers pour " sept aulnes et demy damas blanc, a trois livres tournois l'aulne, dont fut fait ung paille audit seigneur ; - pour une aulne et ung huitan satin roge pour faire un escusson audit paille aux armes dudit seigneur escartellées audit pris ; - pour trois octaves satin pers pour ledit escusson. - Item pour demy aulne drap d'or pour faire la pourfilleure et encartelleure desdites armes, à raison de treze escus l'aulne ; plus quatorze aulnes taffetas roges pour abiller quatre filles servans de personaiges es ystoires et jeux faitz pour ladite entrée, à XXX sous l'aulne ; - plus quatre aulnes taffetas bleu pour abiller trois jovenceaulx servans de bergiers et pasteurs esdits jeuz et ystoires. - Et est a nocter qu'il y avoit quatre eschaffaulx, jeuz ou ystoires, c'est assavoir ung a la porte de Bourgneuf, où estoient cinq desdites filles, ung aultre devant l'ostel du Griffon, un autre es Changes, et l'autre au Palais, où estoient les autres filles et personaiges, et estoient en nombre quatorze filles habillées. - Plus au paintre qui a paint lesdits escus, marché fait pour or, argent, asur, vermelhon et autres paintures, II livres X sous ; - à Jehan Richier pour la facture desditz et roolles des filles et personaiges d'iceulx histoires, IIII livres ; - à Bontemps et ses compaignons qui jouèrent ung jeu à la Chana, XXX sous. - Pièce N° 12 - Mandat en faveur du peintre Jean Ramel et quittance autographe. - août 1507 Pièce N° 13 - Autre quittance de la somme de 10 sous en faveur d'un artiste qui signa A. F., " pour la facture et portraict des ystoires jouées à l'entrée du Roy. " - Dons gracieux offerts par la ville. - décembre 1506 Pièce N° 14 - Don de douze perdrix, de douze bécasses et de 2 paons à monsieur de Chaumont, grand-maître et gouverneur de Milan ; - août 1506 Pièce N° 15 - de poissons au sénéchal de Lyon ; - mai 1507 Pièce N° 19 - d'un saumon au chancelier de France, " quant il passa par ceste ville, au moys d'avril dernièrement, pour aller à Grenoble, quant le Roy alloit à Milan, affin qu'il eust les affaires de ladite ville recommandez envers le Roy ; - Pièce N° 20 - d'un quartier d'extourjon fraiz et d une grosse bramme " au général de Languedoc ; - de vin blanc et clairet aux généraux de Normandie et de Languedoc, et au trésorier Cotereau, etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes