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2287 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1-2287WP/23

Date

1992-2003

Importance matérielle

23

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2287WP/10

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/10

Date

1993-2003

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 3e arrondissement, 78 rue P. Bert (2002-2003), 53 rue E. Richerand (1998-2003), 124 av. Mal de Saxe (2002-2003), 51 crs de la Liberté (2002-2003), 23 rue J. Larrivé (2002-2003), 10 rue Servient (1993-2003), 82 rue L. Jouhaux (1992-2003), 112 rue Moncey (2002-2003), 7 rue Danton (1993-2003), 62-150 av. Mal de Saxe (1997-2003), 1 crs de la Liberté (1998-2003), 3 bvd E. Deruelle (2001-2003), 2 pl. A. Jutard (1994-2003), 209 rue Duguesclin (1997-2003), 26 rue Servient (2000-2003), 128 crs Lafayette (2000-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français