2739WP - Aménagement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

2739WP/1-24

Date

1989-2017

Importance matérielle

2,4 ml

Origine

Direction de l'aménagement urbain.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les cotes 2739WP/9 et 2739WP/10 qui sont communicables avec un délai de 48h (négatifs).

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 1-13

Date

1989-2012

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 1-10

Date

1989-2011

Informatique, évolution de la mise à disposition de la Ville de Lyon de l'application du droit des sols (Droits de Cité, Chorus, Géonet) et des données du système urbain de référence (SUR).

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/3

Date

1997-2007

Présentation du contenu

Rapport d'étude préalable de la Communauté urbaine de Lyon, conventions, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, comptes rendus, notes, correspondance

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)