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1767 W

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Cote/Cotes extrêmes

1767W/1-1767W/124

Date

1924-2004

Importance matérielle

124

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

1767W/118

Cote/Cotes extrêmes

1767W/118

Date

1987

Présentation du contenu

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) : règlement, rapport de présentation et plans, annexes, tableau des servitudes d'utilité publique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français