2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2ter, 3, 21, 25, 39, 62, 85 rue Jacquard.
14, 14bis, 16 rue Jérôme Dulaar.
40bis, 63, 65, 68, 74 quai Joseph Gillet.
9, 18 rue Justin Godart.
2 rue Lebrun.
1, 23 rue du Mail.
3, 5 place Marcel Bertone.
9 rue de Nuits.
7, 8, 9, 16 rue Pailleron.
3, 12 rue du Pavillon.
14, 17, 19 rue Pelletier.
19, 45 rue Pernon.
7, 22 rue Perrod.
2 rue Petrus Sambardier.
19, 25bis, 30 rue Philibert Roussy.
6, 19, 50, 62, 106, 120 rue Philippe de Lassalle.
15 rue Philippeville.
2, 17 rue Richan.
5 rue Rosset.
7, 8 rue Ruplinger.
Place Tabareau (pas de n°).
1, 3 place des Tapis.
2 rue Tour du Pin.
5, 6, 8, 10 rue Victor Fort.
1, 5, 16 rue Villeneuve.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.