922WP/1-922WP/103
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
MONTEE SAINT SEBASTIEN, 1er arrondissement: - maintien de sept ouvertures dans un mur mitoyen: pétition, convention: rapports, correspondance, arrêté 1903-1911 - dégagement de l'église Saint Bernard: acquisition de terrain: procès verbal de mensuration, acte de vente, rapport, arrêté, correspondance 1913-1927
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières