922 WP

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Cote/Cotes extrêmes

922WP/1-922WP/103

Date

1770-1947

Description physique

Notes contenant : 1-145

Importance matérielle

521

Origine

6ème bureau

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : 6ème bureau

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)

6EME BUREAU

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

922WP/87/8

Cote/Cotes extrêmes

922WP/87/8

Date

1903-1927

Présentation du contenu

MONTEE SAINT SEBASTIEN, 1er arrondissement: - maintien de sept ouvertures dans un mur mitoyen: pétition, convention: rapports, correspondance, arrêté 1903-1911 - dégagement de l'église Saint Bernard: acquisition de terrain: procès verbal de mensuration, acte de vente, rapport, arrêté, correspondance 1913-1927

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières