CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1573 - 1574) Pièces justificatives des dépenses de Guyot de Masso Frais de construction
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Pièce N° 1, 3 - Payé en janvier 1576 - Frais de construction d'un " bapteau dressé et préparé par le commandement du Consulat à la venue du Roy, pour luy donner plaisir sur la rivière de Saosne, à son arrivée de Poloigne ". - 1575 Pièce N° 5 -" Parties fournies par Jehan Paroys, marchant à Lyon, pour quarante-cinq aulnes de toille cirée, à dix s. t. l'aulne, pour couvrir le bapteau du roy ; - Pièce N° 6 - par Claude Valet dict Beauregard, riveyran et batellier à Lion, pour ung batteau fourny et livré pour faire l'édiffice sur icelluy ; - Pièce N° 10 - par la vefve de feu me Jehan Berson, serrurier ; - Pièce N° 11 - par me Pierre Atier, me painetre, pour quatre vazes dorez et azurez mis aux quatre coings du bapteau du Roy ; - Pièce N° 12 - par François Scarron, pour neuf pièces bougran pour le ciel du basteau ; - Pièce N° 13 - par sire Anthoine Humbellot de Langres, pour trois douzaines et sept linceuls pour faire les tours et tourt du basteau, - Pièce N° 14 - par Claude Henry tornier, à Lyon, pour huit douzaines balustres pour ledict basteau ; - Pièce N° 15 - par Loys Bas, capitaine des chaynes sur la rivière de ceste ville, et autres batelliers pour avoir promené le roy sur l'eau ; - Pièce N° 16 - par me Pierre Cruche, me ingénieur, pour avoir fourny toutes les couleurs nécessaires à la peinture dud. bateau ; - Pièce N° 17 - par Laurens Bonnier, lenternier, pour avoir couvert de fert blanc la lanterne dud. basteau ; - Pièce N° 18 - par Nicolas, me peinctre, pour la peinture et les journées de Jehan Perressin, Anthoine Carra, Jehan le Vin, Jehan Morillard, François Jeunecoeur, Barthélemy de la Rivière, Jehan Bastard, Petit Jehan, Noël Devida, Charles du Cresne, mes peinctres ; Jerosme Durand ; François Magnon ; Crespin Duverney ; Jacques Quatelle ; Guillaume Moula ; Michel Michellon ; Estienne Gorian ; Anthoine Ranquet ; Mathieu Chèvre, Bastien Morillard, Jacques Bayonne, Guillaume Morellet, compagnons, Estienne Parpinan, apprentif ; - Pièce N° 19 - parties de Claude Blein, vendeur de poustz, pour poustz et cloux ; - Pièce N° 20 - de Françoys et Claude Yzellet, mes charpentiers, pour sommiers, trabs, bigues et autres choses ; - Pièce N° 22 - de dame Varambier, fondeur ; - Pièce N° 23 - de Nycolas Fonteyne, me forgeur, pour cinq arbres pour les roues, huict sercles, six potances pour soustenir la roue, neuf signolles, pour allonger les cinq estriez, pour quatre arbres de fert à double, pour allonger les roues, virolles et clavettes ". - 1574 Pièce N° 25 - Assignation sur Ludovico Dadiaceto, fermier des douanes du roy, de 231 l. t. dues à Nicolas Alossure, " pour quatre pièces vin de Montélimard, tenans seize asnées et demy, à raison de quatorze l. l'asnée " ; de 64 l. t. dues - Pièce N° 26 - à dame Jane Frédix, " pour ung grand poinsson vin tenant quatre anées, et de 101 l. 5 s. t. ; - Pièce N° 28 - pour deux poinsson, vin blanc, tenans six asnées, ung barral et demy, deues à Jehan Péraud, pour donner et présenter à aulcuns srs de la suicte de la court ; de 71 l. 12 s. t. deues à Gabriel le Vefve, hoste de la Teste Noyre, - Pièce N° 27 - pour deux poinsons vin estrangier pour donner à M. de Saint Bonnet ". - Pièce N° 29 - Envoi d'un " messagier, jusques à Vienne et Grenoble, pour porter lettres aux consulz, eschevins desd. villes avec advertissement de la mort du feu roy Charles, affin de continuer l'obéissance deue au roy de Poulogne, son légitime successeur à la coronne de France " ; - Pièce N° 30 - avance faite par " noble Anthoine Guillen de Sala, cappitaine de la ville, de la soulde des arquebusiers de lad. ville qui ont vacqué à la garde d'icelle, durant l'absence de monseigneur le gouverneur et qu'il a demeuré en court - Pièce N° 31 -" Estat de recepte et despence des deniers levez dans la ville de Lyon par forme d'emprunt, suyvant les rolles baillez par monseigneur de Mandellot, sr de Passy, chevalier de l'ordre du roy, capitaine de cinquante hommes d'armes, gouverneur et lieutenant général pour sa Majesté au pays de Lyonnois, Forestz et Beaujolloys, pour la soulde et entretènement de deux cens hommes de guerre à pied françoys, levez et entretenuz dans lad. ville pour la tuition et conservation d'icelle, ensemble pour fournir à plusieurs fraiz qu'il convient faire extraordinairement pour la deffence d'icelle ". - Pièce N° 32 - Payement à Claude Yzellet, " tant des réparations et oeuvre de charpenterie qu'il a faictes au basteau du roy que aultres charpenteries et réparacions faictes autour de la closture de lad. ville ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes