2881W/1-2881W/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 18/11/2021
Présentation du contenu
1-5 : Commissions d'admission.
Mode de classement
classement chronologique
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 120 ans à compter de la date de naissance (protection des données médicales)
Notes
En raison de la présence d'informations médicales dans la correspondance, le délai de communicabilité a été fixé à 120 ans.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Listes, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance avec les parents.
Conditions d'accès
Communicable après 120 ans à compter de la date de naissance (protection des données médicales).